DOMAINE DU PRE DES ROSES
Présentation de la marque DOMAINE DU PRE DES ROSES
Déposée le 2 avril 1998 par S.A VINS HENRY FESSY et monsieur DOUVRE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PRE DES ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU PRE DES ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PRE DES ROSES est expirée depuis le 2 avril 2008.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20